contrefaçon simple

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• CONTREFAÇON — Sous le terme de contrefaçon, on désigne d’une manière très générale toutes les atteintes portées à des droits de propriété intellectuelle, qu’il s’agisse des brevets d’invention, des marques de fabrique, des dessins et modèles ou des droits… …   Encyclopédie Universelle

• Droit d'auteur — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …   Wikipédia en Français

• Loi Création et Internet — Titre Loi n°2009 669 du 12 juin 2009 favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet Abréviation LCI Pays  France Type …   Wikipédia en Français

• Mylène Farmer en tournée — European tour by Mylène Farmer Associated album Point de Suture …   Wikipedia

• Vidéographie de Mylène Farmer — Liste des cassettes VHS, CDi, Laserdisc, DVD et Blu ray de Mylène Farmer. Sommaire 1 Résumé 2 Compilations de clips 2.1 Les clips (1987) …   Wikipédia en Français

• MONNAIE — L’étymologie et la linguistique suffisent à rendre quelque peu mystérieuses l’origine et la signification du mot «monnaie». Le terme français provient de ce que la monnaie romaine était frappée dans le temple de Juno Moneta (de monere :… …   Encyclopédie Universelle

• Propriété intellectuelle — Pour les articles homonymes, voir Propriété (homonymie). Sur les autres projets Wikimedia : « Propriété intellectuelle », sur Wikinews (actualités libres) Propriété intellec …   Wikipédia en Français

• Gestion des droits numériques — Pour les articles homonymes, voir DRM. La gestion des droits numériques ou GDN[1] en anglais : Digital Rights Management DRM a pour objectif de contrôler l utilisation qui est faite des œuvres numériques, par des mesures techniques de… …   Wikipédia en Français

• Seiko 5 — Cadran de Seiko five[1] avec son écusson « 5 » caractéristique Seiko 5 ou Seiko Five désigne une série de montres à bas coût fabriquées par la compagnie horlogère japonaise Seiko. Bien qu étant des montres Seiko officielles, le… …   Wikipédia en Français

• Microsoft — 47°38′22.55″N 122°7′42.42″O / 47.6395972, 122.12845 …   Wikipédia en Français

• PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE — On désigne sous le nom de propriété industrielle l’ensemble des droits accordés aux industriels et commerçants sur divers éléments de leur patrimoine commercial. La propriété industrielle présente ce caractère spécifique d’avoir pour objet un… …   Encyclopédie Universelle